Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS EURO AFER
GIGANTI JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
99823114
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque TRANS EURO AFER

Déposée le 5 novembre 1999 par GIGANTI JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS EURO AFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est GIGANTI JEAN CLAUDE, domicilié(e) MAS DE LA LAUNE, 30600 GALLICIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIGANTI JEAN CLAUDE - France.

La marque TRANS EURO AFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS EURO AFER est expirée depuis le 5 novembre 2009.

GIGANTI JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LOGISCAN


GIGANTI JEAN CLAUDE - MAS DE LA LAUNE, 30600 GALLICIAN - France


GIGANTI JEAN CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Service de transport par rail et par route.